Droits d’auteur et droit de propriété intellectuelle

Guide sur les droits de propriété à l'usage des enseignants et porteurs de projet Learn'in Auvergne


Les enseignants qui diffusent ou utilisent les productions intellectuelles et matérielles de leurs étudiants sur différentes plateformes doivent connaître certains aspects du droit de la propriété intellectuelle.

Pour accompagner vos réflexions et démarches, nous mettons à votre disposition un guide rédigé par notre équipe avec le soutien de la Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles (DAJI) et de la Direction de la Recherche et de la Valorisation (DRV) de l’UCA.

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Guide à destination des enseignants sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle des étudiants.

Vous trouverez ci-dessous (et sur l'intranet UCA) les documents évoqués dans le guide :
 
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Autorisation temporaire d'utilisation/d'exploitation relatifs aux droits patrimoniaux du droit d'auteur UCA CAP 2025 : œuvre individuelle ou dite collective

 
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Autorisation temporaire d'utilisation/d'exploitation relatifs aux droits patrimoniaux du droit d'auteur UCA CAP 2025 : œuvre dite de collaboration


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Cession de droit à l’image UCA CAP 2025


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Accord de production en licence creative commons

Afin de compléter vos connaissances sur le sujet, nous souhaitons également partager les ressources ci-dessous :
   

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